M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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11 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2667 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : structures administratives

Question posée en séance
14 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2548 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
13 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2533 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
8 septembre 2010

Question au Gouvernement n° 2453 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
14 juillet 2010

Question au Gouvernement n° 2442 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
7 juillet 2010

Question au Gouvernement n° 2427 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : partis et mouvements politiques

Titre : financement

Question posée en séance
23 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2370 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : évasion fiscale

Question posée en séance
22 juin 2010

Question écrite n° 81508 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 29 mars 2011
16 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2351 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
15 juin 2010

Question écrite n° 80753 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 28 septembre 2010

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Questions posées (archives)