• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41779 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Giers Montmelian

  Question sans réponse
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41279 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 40948 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40200 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40105 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39878 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : associations communales de chasse agréées

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39403 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39384 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 13 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1341 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Question posée en séance
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38587 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 30 novembre 2004