M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°61 : 10 résultats affichés sur un total de 758

26 février 2001

Question écrite n° 58400 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Réponse publiée le 8 octobre 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58383 de M. Philippe Briand

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 juillet 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58262 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 30 avril 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58239 de M. Philippe Briand

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question sans réponse
26 février 2001

Question écrite n° 58238 de M. Philippe Briand

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 4 février 2002
12 février 2001

Question écrite n° 57807 de M. Philippe Briand

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 avril 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57699 de M. Philippe Briand

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Question sans réponse
29 janvier 2001

Question écrite n° 57195 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 27 août 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57107 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 9 avril 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57097 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 26 mars 2001

...

Page n°61 : 10 résultats affichés sur un total de 758

M. Philippe Briand

Questions posées (archives)