M. Jérôme Cahuzac

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 avril 2013 (14^e législature)

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1er mars 1999

Question écrite n° 25943 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 21 juin 1999
15 février 1999

Question écrite n° 25217 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : ticket modérateur

Réponse publiée le 3 mai 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22848 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 1er mars 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22154 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : industrie

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 19 avril 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22133 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 31 janvier 2000
30 novembre 1998

Question écrite n° 22132 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : agriculture

Titre : maïs

Réponse publiée le 18 janvier 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22092 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : sports

Titre : rugby à treize

Réponse publiée le 25 janvier 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19303 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 30 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17914 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : emploi

Titre : contrats initiative emploi

Réponse publiée le 25 janvier 1999
3 août 1998

Question écrite n° 17821 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 7 septembre 1998

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M. Jérôme Cahuzac

Questions posées (archives)