M. Dominique Caillaud

Union pour un Mouvement Populaire

Vendée (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juillet 2001

Question écrite n° 64563 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 8 octobre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63734 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 15 octobre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63733 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : IGN

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63732 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 24 décembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63439 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63411 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63410 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 août 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62994 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Réponse publiée le 12 novembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62991 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 22 octobre 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62189 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 13 août 2001

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M. Dominique Caillaud

Questions posées (archives)