M. Denis Masséglia

Ensemble pour la République

Maine-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 juin 2017 au 9 avril 2019
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 12 avril 2023 au 6 mai 2024
      - Du 3 mars 2023 au 7 avril 2023
      - Du 2 février 2023 au 1er mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 11 janvier 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 7 mai 2024 au 7 mai 2024
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 8 avril 2023 au 11 avril 2023
      - Du 12 janvier 2023 au 1er février 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 2 mars 2023 au 2 mars 2023
      - Du 28 mai 2019 au 10 septembre 2019
      - Du 10 avril 2019 au 22 mai 2019
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 17 juin 2021 au 21 juin 2022
      - Du 11 septembre 2019 au 11 juin 2021
      - Du 23 mai 2019 au 27 mai 2019
      - Du 29 juin 2017 au 9 avril 2019
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 12 juin 2021 au 16 juin 2021
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur thématique
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 29 août 2023 au 10 avril 2024
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public
      - Du 24 octobre 2024 au 20 novembre 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 14 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 5 mars 2019 au 11 avril 2019
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
      - Du 14 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament
      - Du 28 juillet 2021 au 19 janvier 2022
    - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
      - Du 12 février 2019 au 3 juillet 2019
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 8 février 2024 au 9 juin 2024
      - Du 6 juillet 2022 au 6 février 2024
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
      - Du 16 septembre 2020 au 29 juin 2021
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ?
      - Du 24 octobre 2017 au 19 septembre 2018
  - Membre
    - Mission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne
      - Du 20 décembre 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ?
      - Du 24 octobre 2017 au 19 septembre 2018
    - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
      - Du 22 juillet 2020 au 29 juin 2021
    - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
      - Du 12 juillet 2019 au 26 août 2020
- Groupes d'études
  - Président
    - Jeu vidéo
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Jeux vidéo
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Économie, sécurité et souveraineté numériques
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 18 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Industries du luxe
      - Du 20 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie, sécurité et souveraineté numériques
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Spectacle vivant
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Attractivité économique et export
      - Du 14 mars 2024 au 9 juin 2024
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Eau et biodiversité
      - Du 15 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Jeu vidéo
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie du luxe et de moyens
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Jeux vidéo
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 12 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Japon
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Corée du Sud
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Togo
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Mexique
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Singapour
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Etats-Unis
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Corée du Sud
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 26 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Australie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Canada
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Corée du Sud
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Japon
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Togo
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Mexique
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Singapour
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 4 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022

M. Denis Masséglia

Fonctions (archives)