M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 juin 1999

Question orale sans débat n° 857 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : défense

Titre : arsenaux

Réponse publiée le 9 juin 1999
24 mai 1999

Question écrite n° 30581 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 3 janvier 2000
10 mai 1999

Question écrite n° 29657 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 septembre 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28616 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 août 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28095 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
20 janvier 1999

Question au Gouvernement n° 1039 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question posée en séance
30 novembre 1998

Question écrite n° 22094 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation unique dégressive

Réponse publiée le 11 janvier 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22060 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation unique dégressive

Réponse publiée le 11 janvier 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20010 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 janvier 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16726 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 août 1998

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)