M. Frédéric Zgainski

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Gironde (7^e circonscription) | Mandat clos le 9 février 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 5 août 2022 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 9 février 2024 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 11 janvier 2024 au 9 février 2024
      - Du 13 décembre 2023 au 9 janvier 2024
      - Du 14 octobre 2023 au 11 décembre 2023
      - Du 12 mai 2023 au 10 octobre 2023
      - Du 15 décembre 2022 au 9 mai 2023
      - Du 17 novembre 2022 au 13 décembre 2022
      - Du 1er octobre 2022 au 15 novembre 2022
      - Du 9 août 2022 au 26 septembre 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 10 janvier 2024 au 10 janvier 2024
      - Du 12 décembre 2023 au 12 décembre 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 13 octobre 2023 au 13 octobre 2023
      - Du 11 octobre 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 12 octobre 2023 au 12 octobre 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 10 mai 2023 au 11 mai 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 14 décembre 2022 au 14 décembre 2022
      - Du 16 novembre 2022 au 16 novembre 2022
    - Commission des affaires sociales
      - Du 27 septembre 2022 au 30 septembre 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences
      - Du 2 février 2023 au 11 juillet 2023
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
    - Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences
      - Du 31 janvier 2023 au 11 juillet 2023
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 7 février 2024 au 7 février 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Insertion des jeunes, stagiaires et alternants
      - Du 17 mars 2023 au 9 février 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 16 février 2023 au 9 février 2024
  - Secrétaire
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 20 février 2023 au 9 février 2024
  - Membre
    - Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises
      - Du 27 janvier 2023 au 9 février 2024
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 24 janvier 2023 au 9 février 2024
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 7 février 2023 au 9 février 2024
    - Insertion des jeunes, stagiaires et alternants
      - Du 6 février 2023 au 9 février 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 16 février 2023 au 9 février 2024
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Islande
      - Du 16 décembre 2022 au 9 février 2024
    - France-Bielorussie
      - Du 21 décembre 2022 au 29 mars 2023
  - Membre
    - France-Etats-Unis
      - Du 7 décembre 2022 au 9 février 2024
    - France-Islande
      - Du 7 décembre 2022 au 9 février 2024
    - France-Portugal
      - Du 7 décembre 2022 au 9 février 2024
    - France-Pologne
      - Du 7 décembre 2022 au 9 février 2024
    - France-Bielorussie
      - Du 21 décembre 2022 au 29 mars 2023
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Biélorussie
      - Du 29 mars 2023 au 9 février 2024
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 7 décembre 2022 au 9 février 2024
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Biélorussie
      - Du 29 mars 2023 au 9 février 2024

M. Frédéric Zgainski

Fonctions (archives)