M. Emmanuel Fernandes

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Bas-Rhin (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 novembre 2024 au 20 novembre 2024
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
      - Du 29 novembre 2023 au 29 novembre 2023
      - Du 22 novembre 2023 au 22 novembre 2023
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 24 octobre 2024 au 19 novembre 2024
      - Du 19 octobre 2024 au 22 octobre 2024
      - Du 11 octobre 2024 au 17 octobre 2024
      - Du 20 juillet 2024 au 8 octobre 2024
      - Du 28 mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 30 novembre 2023 au 26 mars 2024
      - Du 23 novembre 2023 au 28 novembre 2023
      - Du 21 septembre 2023 au 21 novembre 2023
      - Du 19 septembre 2023 au 19 septembre 2023
      - Du 13 avril 2023 au 15 septembre 2023
      - Du 30 mars 2023 au 11 avril 2023
      - Du 30 juin 2022 au 27 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 23 octobre 2024 au 23 octobre 2024
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 18 octobre 2024 au 18 octobre 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 9 octobre 2024 au 10 octobre 2024
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2023
      - Du 16 septembre 2023 au 18 septembre 2023
      - Du 12 avril 2023 au 12 avril 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 mars 2023 au 29 mars 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 10 avril 2024 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Membre
    - Groupe de Travail Hommes et Femmes de la défense
      - Du 28 octobre 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Filière brassicole
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Filière brassicole
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Portugal
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 7 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024

M. Emmanuel Fernandes

Fonctions (archives)