Mme Sandrine Rousseau

Écologiste et Social

Paris (9^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 3 décembre 2023 au 26 mars 2024
      - Du 7 avril 2023 au 24 novembre 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 mars 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
      - Du 25 novembre 2023 au 2 décembre 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 mars 2023 au 6 avril 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 11 mai 2024 au 13 mai 2024
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
      - Du 8 décembre 2023 au 27 mai 2024
    - Commission d’enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire et de l’appareil judiciaire ayant conduit à l’assassinat d’un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d’Arles
      - Du 7 décembre 2022 au 24 mai 2023
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléante
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques
      - Du 6 décembre 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques
      - Du 6 décembre 2023 au 9 juin 2024
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 25 juillet 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Fin de vie
      - Du 3 mai 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - VIH et Sida
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Industries du luxe
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 14 avril 2023 au 9 juin 2024
    - Condition et bien-être des animaux
      - Du 24 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Cambodge
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Vietnam
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Cambodge
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Vietnam
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité chargé de proposer des évolutions de la composition du Conseil économique, social et environnemental
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024

Mme Sandrine Rousseau

Fonctions (archives)