M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 janvier 2002

Question écrite n° 72076 de M. Gérard Charasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 22 avril 2002
21 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1641 de M. Gérard Charasse

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 23 janvier 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71768 de M. Gérard Charasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70743 de M. Gérard Charasse

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70675 de M. Gérard Charasse

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 18 mars 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69736 de M. Gérard Charasse

Rubrique : assurances

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69728 de M. Gérard Charasse

Rubrique : travail

Titre : chèques vacances

Réponse publiée le 15 avril 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69717 de M. Gérard Charasse

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 18 février 2002
26 novembre 2001

Question écrite n° 69431 de M. Gérard Charasse

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68632 de M. Gérard Charasse

Rubrique : eau

Titre : réseaux

Réponse publiée le 18 février 2002

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M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)