• 20 décembre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2514 de M. Yves Cochet

  Rubrique : transports routiers

  Titre : politique des transports

  Question posée en séance
• 6 décembre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2457 de M. Yves Cochet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Question posée en séance
• 27 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 54312 de M. Yves Cochet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 15 novembre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2396 de M. Yves Cochet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Question posée en séance
• 13 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53666 de M. Yves Cochet

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 13 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53546 de M. Yves Cochet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : RFI

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 1er novembre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2361 de M. Yves Cochet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 30 octobre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53103 de M. Yves Cochet

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 janvier 2001
• 23 octobre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 52672 de M. Yves Cochet

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 13 novembre 2000
• 23 octobre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 52669 de M. Yves Cochet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question close sans réponse le 20 août 2001