Recherche de questions (10^e législature)

• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9057 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Energie

  Titre : Centrales privees

  Réponse publiée le 23 mai 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9056 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Aviation legere

  Titre : ULM

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9055 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Environnement

  Titre : Site du Mandarom de Castellane

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9054 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Communes

  Titre : Rapports avec les administres

  Réponse publiée le 8 août 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9053 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Departements

  Titre : Conseils generaux

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9052 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Poste

  Titre : Courrier

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9051 de M. Goasduff Jean-Louis

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9050 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes

  Réponse publiée le 8 août 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9049 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 4 juillet 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9048 de M. Langenieux-Villard Philippe

  Rubrique : Ordures et dechets

  Titre : Redevance

  Réponse publiée le 28 février 1994