Recherche de questions (10^e législature)

• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9007 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9006 de M. Doligé Éric

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Eleves

  Réponse publiée le 16 mai 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9005 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Emploi

  Titre : Chomeurs

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9004 de M. Abelin Jean-Pierre

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9003 de M. Urbaniak Jean

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9002 de M. Arnaud Henri-Jean

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9001 de M. Baudis Dominique

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Collectivites locales : caisses

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 9000 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 8999 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Logement

  Titre : OPAC

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 13 décembre 1993

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  Question écrite n° 8998 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 7 mars 1994