Recherche de questions (10^e législature)

• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6790 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Elevage

  Titre : Chiens

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6789 de M. Demassieux Claude

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 6 juin 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6788 de M. Demuynck Christian

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6787 de M. Grenet Jean

  Rubrique : Logement

  Titre : Amelioration de l'habitat

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6786 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Cuir

  Titre : Maroquinerie

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6785 de M. Lesueur André

  Rubrique : DOM

  Titre : Antilles : corps diplomatique et consulaire

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6784 de M. Rossi José

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6783 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Cinema

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6782 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Assiette

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6781 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Majoration pour enfants

  Réponse publiée le 15 novembre 1993