Recherche de questions (10^e législature)

• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2057 de M. Mathus Didier

  Rubrique : Television

  Titre : France 2

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2056 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2055 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Impot de solidarite sur la fortune

  Titre : Plafonnement

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2054 de M. Darrason Olivier

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2053 de M. Wiltzer Pierre-André

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Afrique

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2052 de M. Bur Yves

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Allemagne

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question au Gouvernement n° 2051 de M. Michel Jean-Pierre

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Liaison Rhin Rhone

  Réponse publiée le 11 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1257 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Petit commerce

  Réponse publiée le 18 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1256 de Mme de Prémont Brigitte

  Rubrique : Produits dangereux

  Titre : Amiante

  Réponse publiée le 18 décembre 1996
• 11 décembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1255 de M. Vanneste Christian

  Rubrique : Abattage

  Titre : Equarrissage

  Réponse publiée le 18 décembre 1996