Recherche de questions (10^e législature)

• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43477 de M. Landrain Édouard

  Rubrique : Logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43476 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes

  Réponse publiée le 7 avril 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43475 de M. Clément Pascal

  Rubrique : Communes

  Titre : Travaux

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43474 de M. Soulage Daniel

  Rubrique : Entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43473 de M. Soulage Daniel

  Rubrique : Television

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43472 de M. Soulage Daniel

  Rubrique : Animaux

  Titre : Animaux domestiques

  Question sans réponse
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43471 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Pornographie

  Titre : Enfants

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43470 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Armee

  Titre : Restructuration

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43469 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centre hospitalier de Chamonix

  Question sans réponse
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43468 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers

  Réponse publiée le 3 février 1997