Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57324 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57323 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57322 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57321 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57320 de M. Damien Alary

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57319 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57318 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 1er février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2624 de M. André Lajoinie

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question posée en séance
• 1er février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2623 de M. Alain Cousin

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Question posée en séance
• 1er février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2622 de Mme Béatrice Marre

  Rubrique : relations internationales

  Titre : politique économique

  Question posée en séance