Recherche de questions (11^e législature)

• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1383 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1382 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1381 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1380 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1379 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1378 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1377 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1376 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 11 août 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1375 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1374 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Question sans réponse