Recherche de questions (9^e législature)

• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3311 de M. Dolez Marc

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Ecoles normales : Nord

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3310 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Difficultes des entreprises

  Titre : Administrateurs judiciaires, mandataires, liquidateurs et syndics

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3309 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Logement

  Titre : Allocations de logement et APL : Nord

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3308 de M. Delhy Jacques

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3307 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3306 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3305 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Television

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3304 de M. Chevallier Daniel

  Rubrique : Communes

  Titre : Elections municipales

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3303 de M. Chanfrault Guy

  Rubrique : Professions liberales

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3302 de M. Cartelet Michel

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse