Recherche de questions (9^e législature)

• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2578 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2577 de M. Terrot Michel

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Indemnisation

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2576 de M. Hage Georges

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees : Paris

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2573 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Centres de tri : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2572 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Logement

  Titre : Participation patronale

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2571 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Etablissements : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2568 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2567 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Paiement des pensions

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2566 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Racisme

  Titre : Antisemitisme

  Question sans réponse
• 19 septembre 1988

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  Question écrite n° 2565 de M. Bayrou Fran�ois

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins : Pyrenees-Atlantiques

  Question sans réponse