Recherche de questions (9^e législature)

• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2034 de M. Beix Roland

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Calamites agricoles

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2033 de M. Bardin Bernard

  Rubrique : Enregistrement et timbre

  Titre : Droits de timbre

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2032 de M. Bapt G�rard

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2031 de M. Bapt G�rard

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : FNS

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2030 de M. Baeumler Jean-Pierre

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de cure

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2029 de M. Baeumler Jean-Pierre

  Rubrique : Risques professionnels

  Titre : Prestations en especes

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2028 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : Produits d'eau douce et de la mer

  Titre : Peche en eau douce

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2027 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2026 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Montant

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2025 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Controle technique des vehicules

  Question sans réponse