M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 février 2000

Question écrite n° 42394 de M. Denis Jacquat

Rubrique : voirie

Titre : voies communales

Réponse publiée le 4 décembre 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42393 de M. Denis Jacquat

Rubrique : agriculture

Titre : associations foncières

Réponse publiée le 24 avril 2000
7 février 2000

Question écrite n° 40993 de M. Denis Jacquat

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 29 mai 2000
7 février 2000

Question écrite n° 40992 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime local d'Alsace-Moselle

Question sans réponse
7 février 2000

Question écrite n° 40991 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PALULOS

Réponse publiée le 1er mai 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40879 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 20 mars 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39939 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 6 mars 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39854 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 27 novembre 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39666 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 février 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39665 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 février 2000

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