M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 avril 1998

Question écrite n° 13523 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : recherche

Titre : pharmacie

Question sans réponse
13 avril 1998

Question écrite n° 13043 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce hors taxes

Réponse publiée le 6 juillet 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12909 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 6 juillet 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12049 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11593 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 13 juillet 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11428 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 15 juin 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11427 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : boulangerie et pâtisserie

Réponse publiée le 22 juin 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10904 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 22 juin 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10903 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 11 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10902 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 20 juillet 1998

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Questions posées (archives)