M. Jean-Claude Leroy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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11 février 2002

Question écrite n° 72707 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 6 mai 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72701 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70834 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : subventions de l'ANAH

Réponse publiée le 18 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 70833 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 4 mars 2002
26 novembre 2001

Question écrite n° 69368 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 25 février 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 68051 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 4 février 2002
24 septembre 2001

Question écrite n° 66248 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 7 janvier 2002
17 septembre 2001

Question écrite n° 66092 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 7 janvier 2002
17 septembre 2001

Question écrite n° 66011 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 65943 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAH

Réponse publiée le 3 décembre 2001

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M. Jean-Claude Leroy

Questions posées (archives)