M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 novembre 2000

Question écrite n° 54068 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 12 février 2001
13 novembre 2000

Question écrite n° 53727 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 19 mars 2001
13 novembre 2000

Question écrite n° 53592 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 février 2001
13 novembre 2000

Question écrite n° 53591 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
6 novembre 2000

Question écrite n° 53268 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 14 mai 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53263 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
30 octobre 2000

Question écrite n° 53147 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
30 octobre 2000

Question écrite n° 53006 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
30 octobre 2000

Question écrite n° 52893 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 10 septembre 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52508 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : stagiaires

Réponse publiée le 9 avril 2001

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)