Mme Geneviève Gaillard

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2001

Question écrite n° 67271 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 24 décembre 2001
15 octobre 2001

Question orale sans débat n° 1525 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 octobre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 66991 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : taxe sur les spectacles

Réponse publiée le 31 décembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63122 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 27 août 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62650 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : durée du travail

Question sans réponse
13 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2870 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
4 juin 2001

Question orale sans débat n° 1442 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 6 juin 2001
25 décembre 2000

Question orale sans débat n° 1256 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : environnement

Titre : sites

Réponse publiée le 10 janvier 2001
11 décembre 2000

Question écrite n° 55041 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage et contrats de qualification

Question sans réponse
20 novembre 2000

Question écrite n° 53836 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce de détail

Réponse publiée le 12 février 2001

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Mme Geneviève Gaillard

Questions posées (archives)