• 22 février 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 25638 de M. Bernard Roman

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 1er février 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24557 de M. Bernard Roman

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24180 de M. Bernard Roman

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 30 novembre 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 515 de M. Bernard Roman

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 2 décembre 1998
• 5 novembre 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 891 de M. Bernard Roman

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse régionale

  Question posée en séance
• 19 octobre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 20310 de M. Bernard Roman

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 5 octobre 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 473 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 7 octobre 1998
• 21 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19312 de M. Bernard Roman

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 21 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19259 de M. Bernard Roman

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 14 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19025 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 12 octobre 1998