M. Marc Francina

Les Républicains

Haute-Savoie (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 décembre 2003

Question écrite n° 30394 de M. Marc Francina

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : communes

Réponse publiée le 27 janvier 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30393 de M. Marc Francina

Rubrique : communes

Titre : adjoints au maire

Réponse publiée le 8 février 2005
15 décembre 2003

Question écrite n° 30236 de M. Marc Francina

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe de séjour

Réponse publiée le 27 janvier 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30234 de M. Marc Francina

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 9 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30233 de M. Marc Francina

Rubrique : gens du voyage

Titre : enfants

Réponse publiée le 6 juillet 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30232 de M. Marc Francina

Rubrique : politique extérieure

Titre : Suisse

Réponse publiée le 17 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30207 de M. Marc Francina

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30206 de M. Marc Francina

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 2 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28764 de M. Marc Francina

Rubrique : politiques communautaires

Titre : libre circulation des capitaux

Réponse publiée le 10 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 27996 de M. Marc Francina

Rubrique : personnes âgées

Titre : déchéances et incapacités

Réponse publiée le 17 février 2004

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M. Marc Francina

Questions posées (archives)