M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2921 de M. Dominique Tian

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Question posée en séance
29 août 2006

Question écrite n° 102681 de M. Dominique Tian

Rubrique : TVA

Titre : paiement

Réponse publiée le 3 avril 2007
29 août 2006

Question écrite n° 102674 de M. Dominique Tian

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 15 mai 2007
29 août 2006

Question écrite n° 102619 de M. Dominique Tian

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
29 août 2006

Question écrite n° 102618 de M. Dominique Tian

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
1er août 2006

Question écrite n° 101595 de M. Dominique Tian

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : lutte et prévention

Question sans réponse
1er août 2006

Question écrite n° 101516 de M. Dominique Tian

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Question sans réponse
11 juillet 2006

Question écrite n° 99995 de M. Dominique Tian

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
11 juillet 2006

Question écrite n° 99874 de M. Dominique Tian

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Question close sans réponse le 18 juillet 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99873 de M. Dominique Tian

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse

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