M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 janvier 1999

Question écrite n° 24377 de M. François Asensi

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 29 mars 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24376 de M. François Asensi

Rubrique : enseignement

Titre : PAIO

Réponse publiée le 10 mai 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24375 de M. François Asensi

Rubrique : justice

Titre : tribunaux administratifs

Réponse publiée le 21 juin 1999
20 janvier 1999

Question au Gouvernement n° 1036 de M. François Asensi

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
18 janvier 1999

Question écrite n° 23974 de M. François Asensi

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question sans réponse
21 décembre 1998

Question écrite n° 23278 de M. François Asensi

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : services extérieurs

Réponse publiée le 5 avril 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21657 de M. François Asensi

Rubrique : outre-mer

Titre : TOM : Nouvelle-Calédonie

Réponse publiée le 5 avril 1999
11 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 899 de M. François Asensi

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Question posée en séance
21 septembre 1998

Question écrite n° 19328 de M. François Asensi

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 2 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17998 de M. François Asensi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 30 novembre 1998

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M. François Asensi

Questions posées (archives)