M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 octobre 1998

Question écrite n° 20776 de M. Philippe Briand

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 février 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19641 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 14 décembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18451 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17230 de M. Philippe Briand

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 3 mai 1999
1er juillet 1998

Question au Gouvernement n° 773 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : réforme

Question posée en séance
29 juin 1998

Question écrite n° 16280 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : bénéfices agricoles

Question sans réponse
11 mai 1998

Question écrite n° 14371 de M. Philippe Briand

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : travail

Réponse publiée le 10 mai 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14342 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
11 mai 1998

Question écrite n° 14231 de M. Philippe Briand

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 10 août 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13649 de M. Philippe Briand

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 22 juin 1998

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Questions posées (archives)