M. Dominique Caillaud

Union pour un Mouvement Populaire

Vendée (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 novembre 2001

Question écrite n° 69604 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69224 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67909 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 6 mai 2002
22 octobre 2001

Question écrite n° 67907 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67823 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : communes

Titre : archives

Réponse publiée le 18 février 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 67251 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 31 décembre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 67244 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Question sans réponse
8 octobre 2001

Question écrite n° 67243 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 décembre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 67167 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 28 janvier 2002
1er octobre 2001

Question écrite n° 66584 de M. Dominique Caillaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 10 décembre 2001

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M. Dominique Caillaud

Questions posées (archives)