M. Christophe Naegelen

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Secrétaire de l'Assemblée nationale

Vosges (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée du statut, de la transparence et des représentants d’intérêts
      - Du 18 octobre 2024 au 20 novembre 2024
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 12 février 2025 au 13 février 2025
      - Du 10 janvier 2025 au 13 janvier 2025
      - Du 27 mars 2024 au 4 avril 2024
      - Du 25 mai 2023 au 25 mai 2023
      - Du 7 décembre 2017 au 12 décembre 2017
      - Du 15 novembre 2017 au 4 décembre 2017
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 janvier 2025 au 11 février 2025
      - Du 28 septembre 2024 au 9 janvier 2025
      - Du 17 novembre 2021 au 29 novembre 2021
      - Du 3 novembre 2021 au 8 novembre 2021
      - Du 15 janvier 2020 au 31 janvier 2020
      - Du 1er décembre 2018 au 7 décembre 2018
      - Du 13 novembre 2018 au 28 novembre 2018
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 20 juillet 2024 au 27 septembre 2024
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 5 avril 2024 au 9 juin 2024
      - Du 3 décembre 2023 au 26 mars 2024
      - Du 13 juin 2023 au 27 novembre 2023
      - Du 30 juin 2022 au 16 mai 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 28 novembre 2023 au 2 décembre 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 26 mai 2023 au 12 juin 2023
      - Du 17 mai 2023 au 24 mai 2023
      - Du 30 novembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 9 novembre 2021 au 16 novembre 2021
      - Du 27 mai 2021 au 2 novembre 2021
      - Du 1er octobre 2020 au 21 mai 2021
      - Du 15 avril 2020 au 18 avril 2020
      - Du 19 mars 2020 au 23 mars 2020
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 22 mai 2021 au 26 mai 2021
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 19 avril 2020 au 30 septembre 2020
      - Du 24 mars 2020 au 14 avril 2020
      - Du 1er février 2020 au 18 mars 2020
      - Du 8 décembre 2018 au 14 janvier 2020
      - Du 29 novembre 2018 au 30 novembre 2018
      - Du 13 décembre 2017 au 12 novembre 2018
      - Du 5 décembre 2017 au 6 décembre 2017
      - Du 29 juin 2017 au 14 novembre 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 7 décembre 2017 au 31 juillet 2018
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 14 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
      - Du 8 septembre 2020 au 20 janvier 2021
  - Rapporteur
    - Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
      - Du 30 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
      - Du 19 février 2019 au 3 juillet 2019
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
      - Du 18 mai 2021 au 10 novembre 2021
    - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
      - Du 29 juillet 2020 au 20 janvier 2021
    - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
      - Du 12 février 2019 au 3 juillet 2019
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission des affaires européennes
      - Du 23 novembre 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 13 octobre 2020 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires européennes
      - Du 5 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information flash soutien militaire à l'Ukraine
      - Du 8 mars 2023 au 8 novembre 2023
    - Mission d'information sur la France et les pays d'Asie centrale
      - Du 13 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'avenir de la zone euro
      - Du 24 octobre 2017 au 29 novembre 2018
  - Secrétaire
    - Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
      - Du 21 décembre 2017 au 20 novembre 2018
  - Membre
    - Mission d'information flash soutien militaire à l'Ukraine
      - Du 8 mars 2023 au 8 novembre 2023
    - Mission d'information sur la France et les pays d'Asie centrale
      - Du 13 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'assurance-crédit
      - Du 10 juin 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'avenir de la zone euro
      - Du 24 octobre 2017 au 29 novembre 2018
    - Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire
      - Du 13 janvier 2021 au 21 juillet 2021
    - Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
      - Du 7 décembre 2017 au 20 novembre 2018
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Simplification administrative
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 20 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Thermalisme
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 14 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
    - Condition et bien-être des animaux
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie, sécurité et souveraineté numériques
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cheval
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 4 juin 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Montagne
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Filière brassicole
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Simplification administrative
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Exploitations agricoles et structuration des filières
      - Du 9 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Polices municipales
      - Du 19 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Condition et bien-être des animaux
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Territoires en reconversion
      - Du 17 février 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Montagne
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 13 février 2018 au 21 juin 2022
    - Industries de défense
      - Du 14 février 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Thermalisme
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 19 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Ruralité
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Tourisme et patrimoine
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie, sécurité et souveraineté numériques
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap et inclusion
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Cheval
      - Du 28 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 23 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Filière brassicole
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Prévention santé
      - Du 3 juillet 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Qatar
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Colombie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - France-Asie centrale
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Brésil
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - France-Colombie
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Maurice
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Mauritanie
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Russie
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Sénégal
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Suisse
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Inde
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Togo
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Bangladesh
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 7 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Inde
      - Du 9 février 2023 au 13 mars 2023
  - Membre
    - France-Brésil
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Asie centrale
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Colombie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Etats-Unis
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Russie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 9 mars 2018 au 21 juin 2022
    - France-Qatar
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Maurice
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Mauritanie
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Maroc
      - Du 7 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Sénégal
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Suisse
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Togo
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Bangladesh
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Inde
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - France-Cuba
      - Du 13 février 2019 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 30 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 5 juillet 2018 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 7 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 18 septembre 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 17 septembre 2020
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 7 novembre 2020 au 21 juin 2022
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 20 décembre 2019 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de massif du Massif vosgiens
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 17 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
  - Membre suppléant
    - Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 16 octobre 2017 au 21 juin 2022

M. Christophe Naegelen

Fonctions (archives)