M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 janvier 2002

Question orale sans débat n° 1619 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation chômeurs âgés

Réponse publiée le 9 janvier 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70520 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : formation professionnelle

Titre : allocation de fin de formation

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70495 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 29 avril 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70387 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 25 mars 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70269 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70266 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sports

Titre : boxe américaine

Réponse publiée le 14 janvier 2002
15 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3074 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Question posée en séance
5 novembre 2001

Question écrite n° 68526 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 18 février 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68485 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 28 janvier 2002
16 juillet 2001

Question écrite n° 64142 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)