• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8993 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : sol

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8979 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8975 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7487 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres de conférences

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7453 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7218 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7217 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7216 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties et taxe d'habitation

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7069 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7067 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : Etat

  Titre : Institut de France

  Réponse publiée le 15 juin 1998