M. Stéphane Delautrette

Socialistes et apparentés

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 9 avril 2025 au 11 avril 2025
      - Du 18 mars 2025 au 19 mars 2025
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 5 avril 2025 au 8 avril 2025
      - Du 27 mars 2025 au 1er avril 2025
      - Du 20 mars 2025 au 25 mars 2025
      - Du 13 mars 2025 au 17 mars 2025
      - Du 25 janvier 2025 au 11 mars 2025
      - Du 6 décembre 2024 au 21 janvier 2025
      - Du 28 novembre 2024 au 3 décembre 2024
      - Du 20 novembre 2024 au 26 novembre 2024
      - Du 20 septembre 2024 au 18 novembre 2024
      - Du 20 juillet 2024 au 17 septembre 2024
      - Du 28 mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 1er mars 2024 au 26 mars 2024
      - Du 23 janvier 2024 au 31 janvier 2024
      - Du 29 novembre 2023 au 19 janvier 2024
      - Du 22 novembre 2023 au 27 novembre 2023
      - Du 1er novembre 2023 au 20 novembre 2023
      - Du 20 juin 2023 au 30 octobre 2023
      - Du 11 juin 2023 au 13 juin 2023
      - Du 18 mai 2023 au 6 juin 2023
      - Du 4 mars 2023 au 9 mai 2023
      - Du 2 février 2023 au 28 février 2023
      - Du 16 novembre 2022 au 31 janvier 2023
      - Du 15 septembre 2022 au 14 novembre 2022
      - Du 30 juin 2022 au 12 septembre 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 2 avril 2025 au 4 avril 2025
      - Du 12 mars 2025 au 12 mars 2025
      - Du 20 janvier 2024 au 22 janvier 2024
      - Du 7 juin 2023 au 10 juin 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 26 mars 2025 au 26 mars 2025
      - Du 22 janvier 2025 au 24 janvier 2025
      - Du 4 décembre 2024 au 5 décembre 2024
      - Du 27 novembre 2024 au 27 novembre 2024
      - Du 19 novembre 2024 au 19 novembre 2024
      - Du 18 septembre 2024 au 19 septembre 2024
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
      - Du 1er février 2024 au 29 février 2024
      - Du 28 novembre 2023 au 28 novembre 2023
      - Du 21 novembre 2023 au 21 novembre 2023
      - Du 14 juin 2023 au 19 juin 2023
      - Du 10 mai 2023 au 17 mai 2023
      - Du 1er mars 2023 au 3 mars 2023
      - Du 15 novembre 2022 au 15 novembre 2022
      - Du 13 septembre 2022 au 14 septembre 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 31 octobre 2023 au 31 octobre 2023
      - Du 1er février 2023 au 1er février 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 10 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 19 février 2025 au 20 février 2025
      - Du 27 février 2024 au 29 février 2024
      - Du 31 janvier 2024 au 31 janvier 2024
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique
      - Du 25 mai 2023 au 17 janvier 2024
  - Co-rapporteur
    - mission flash sur les communes nouvelles
      - Du 8 mars 2023 au 10 octobre 2023
  - Membre
    - Groupe de travail sur la décentralisation
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - mission d'information sur l'intercommunalité
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours
      - Du 20 décembre 2023 au 22 mai 2024
    - Mission d'information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique
      - Du 25 mai 2023 au 17 janvier 2024
    - Mission d'information sur le statut de l'élu local
      - Du 19 juillet 2023 au 11 janvier 2024
    - mission flash sur les communes nouvelles
      - Du 8 mars 2023 au 10 octobre 2023
    - Mission flash sur le recrutement et la formation des polices municipales
      - Du 14 septembre 2022 au 19 juillet 2023
    - Mission « flash » sur l’acceptabilité et les modalités du déploiement des énergies renouvelables
      - Du 3 août 2022 au 9 novembre 2022
    - Mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments
      - Du 14 avril 2023 au 4 octobre 2023
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 22 juin 2023 au 20 juillet 2023
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 21 mars 2023 au 9 juin 2024
  - Secrétaire
    - Logement et écoconstruction
      - Du 21 janvier 2024 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 22 mars 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Logement et écoconstruction
      - Du 23 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 23 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 7 novembre 2024 au 13 février 2025
      - Du 22 mars 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 7 novembre 2024 au 13 février 2025
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024

M. Stéphane Delautrette

Fonctions (archives)