• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2011 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2010 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2009 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2008 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2006 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 2005 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1645 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1644 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : eau

  Titre : distribution et assainissement

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1487 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1428 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 18 novembre 2002