Recherche de questions (10^e législature)

• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39213 de M. Hellier Pierre

  Rubrique : Moyens de paiement

  Titre : Pieces de monnaie

  Réponse publiée le 1er juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39212 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Air

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39211 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Allocation compensatrice

  Question sans réponse
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39210 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille d'honneur du travail

  Question sans réponse
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39209 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Stationnement

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39208 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Zones rurales

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39207 de M. Boyon Jacques

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39206 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39205 de M. Laguilhon Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39204 de M. Berthol André

  Rubrique : Communes

  Titre : Maires

  Réponse publiée le 15 juillet 1996