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27 mai 1996Rubrique : SportsTitre : Installations sportivesRéponse publiée le 5 août 1996
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27 mai 1996Rubrique : Impots et taxesTitre : Politique fiscaleRéponse publiée le 9 septembre 1996
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27 mai 1996Rubrique : JusticeTitre : Aide juridictionnelleRéponse publiée le 26 août 1996
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27 mai 1996Rubrique : Impot sur le revenuTitre : BICRéponse publiée le 4 novembre 1996
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27 mai 1996Rubrique : Fonctionnaires et agents publicsTitre : CongesRéponse publiée le 15 juillet 1996
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27 mai 1996Rubrique : Risques naturelsTitre : Plans d'exposition aux risquesRéponse publiée le 29 juillet 1996
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27 mai 1996Rubrique : CommunesTitre : Domaine publicRéponse publiée le 29 juillet 1996
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27 mai 1996Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerreTitre : Carte du combattant volontaire de la ResistanceRéponse publiée le 24 juin 1996
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27 mai 1996Rubrique : Transports aeriensTitre : PilotesRéponse publiée le 12 août 1996
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27 mai 1996Rubrique : Peche maritimeTitre : Exercice de la professionRéponse publiée le 15 juillet 1996