Recherche de questions (10^e législature)

• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 775 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Secours d'urgence

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 774 de M. Lalanne Henri

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 773 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Communes

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 772 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 771 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Equilibre financier

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 770 de M. Gengenwin Germain

  Rubrique : Emploi

  Titre : Traitement social du chomage

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 769 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Administration

  Titre : Acces aux documents administratifs

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 768 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 767 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 766 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 5 juillet 1993