Recherche de questions (10^e législature)

• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43657 de M. Rousset-Rouard Yves

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Insertion professionnelle

  Question sans réponse
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43656 de M. Herr Patrick

  Rubrique : Fonction publique hospitaliere

  Titre : Mi-temps therapeutique

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43655 de M. Suguenot Alain

  Rubrique : Emploi

  Titre : Entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43654 de M. Van Haecke Yves

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Permis de construire

  Réponse publiée le 24 mars 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43653 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite

  Titre : Pensions des invalides

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43652 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Etablissements d'accueil

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43651 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Etablissements d'accueil

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43650 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Union europeenne

  Titre : Parlement europeen

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43649 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Union europeenne

  Titre : Parlement europeen

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43648 de M. Duboc Éric

  Rubrique : Produits dangereux

  Titre : Amiante

  Question sans réponse