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16 mars 1998Rubrique : cultesTitre : Alsace-MoselleRéponse publiée le 3 août 1998
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16 mars 1998Rubrique : policeTitre : police municipaleRéponse publiée le 13 avril 1998
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16 mars 1998Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : responsabilitéRéponse publiée le 6 avril 1998
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16 mars 1998Rubrique : communesTitre : adjointsRéponse publiée le 4 mai 1998
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16 mars 1998Rubrique : collectivités territorialesTitre : personnelRéponse publiée le 6 juillet 1998
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16 mars 1998Rubrique : ministères et secrétariats d'EtatTitre : intérieur : personnelRéponse publiée le 8 juin 1998
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16 mars 1998Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière administrativeRéponse publiée le 22 juin 1998
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16 mars 1998Rubrique : fonction publique territorialeTitre : rémunérationsRéponse publiée le 21 septembre 1998
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16 mars 1998Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : cumul d'emploisRéponse publiée le 6 avril 1998
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16 mars 1998Rubrique : chômage : indemnisationTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 15 juin 1998