M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 janvier 2002

Question écrite n° 71891 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71890 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71889 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71885 de M. Denis Jacquat

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71293 de M. Denis Jacquat

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71253 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71252 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71251 de M. Denis Jacquat

Rubrique : étrangers

Titre : logement

Réponse publiée le 29 avril 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71250 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement très social

Réponse publiée le 29 avril 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71249 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 1er avril 2002

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