M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 janvier 1998

Question écrite n° 8930 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 16 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8494 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 9 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8285 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 2 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8202 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : commerce extérieur

Titre : Cuba

Réponse publiée le 13 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5976 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 9 février 1998
6 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 147 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Question posée en séance
3 novembre 1997

Question écrite n° 5661 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 16 mars 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 5131 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 23 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4907 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 23 mars 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4695 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : transports urbains

Titre : titres de transport

Réponse publiée le 9 février 1998

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)