M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine Président du groupe

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Président du groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES du 29 juin 2022 au 9 juin 2024
  - Président du groupe Gauche démocrate et républicaine du 27 juin 2017 au 21 juin 2022
  - Président du groupe Gauche démocrate et républicaine du 26 juin 2012 au 20 juin 2017
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 11 janvier 2025 au 14 janvier 2025
      - Du 15 mai 2024 au 15 mai 2024
      - Du 4 janvier 2022 au 4 janvier 2022
      - Du 14 mai 2014 au 23 mai 2014
      - Du 10 janvier 2013 au 23 janvier 2013
    - Commission des affaires économiques
      - Du 5 décembre 2024 au 10 janvier 2025
      - Du 21 novembre 2024 au 3 décembre 2024
      - Du 31 octobre 2024 au 19 novembre 2024
      - Du 16 octobre 2024 au 29 octobre 2024
      - Du 20 juillet 2024 au 14 octobre 2024
      - Du 16 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 7 mai 2024 au 14 mai 2024
      - Du 21 mars 2024 au 2 mai 2024
      - Du 25 janvier 2024 au 19 mars 2024
      - Du 29 novembre 2023 au 23 janvier 2024
      - Du 22 novembre 2023 au 27 novembre 2023
      - Du 15 juin 2023 au 20 novembre 2023
      - Du 12 avril 2023 au 13 juin 2023
      - Du 11 novembre 2022 au 7 avril 2023
      - Du 6 janvier 2022 au 6 janvier 2022
      - Du 27 mai 2020 au 27 mai 2020
      - Du 26 janvier 2017 au 20 juin 2017
      - Du 12 janvier 2017 au 24 janvier 2017
      - Du 3 juin 2014 au 9 janvier 2017
      - Du 24 mai 2014 au 26 mai 2014
      - Du 17 mai 2013 au 13 mai 2014
      - Du 28 mars 2013 au 23 avril 2013
      - Du 24 janvier 2013 au 25 mars 2013
      - Du 28 juin 2012 au 9 janvier 2013
      - Du 30 novembre 2011 au 1er décembre 2011
      - Du 15 novembre 2011 au 17 novembre 2011
      - Du 10 novembre 2009 au 3 décembre 2009
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 4 décembre 2024 au 4 décembre 2024
      - Du 30 juin 2022 au 10 novembre 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 novembre 2024 au 20 novembre 2024
      - Du 20 mars 2024 au 20 mars 2024
      - Du 11 mai 2021 au 12 mai 2021
      - Du 12 décembre 2020 au 11 janvier 2021
      - Du 14 juillet 2004 au 27 septembre 2004
      - Du 11 février 2004 au 2 avril 2004
      - Du 1er octobre 2003 au 3 octobre 2003
      - Du 23 mai 2003 au 17 juin 2003
      - Du 7 novembre 2002 au 3 décembre 2002
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 30 octobre 2024 au 30 octobre 2024
      - Du 7 janvier 2022 au 21 juin 2022
      - Du 5 janvier 2022 au 5 janvier 2022
      - Du 18 juin 2021 au 3 janvier 2022
      - Du 9 juin 2021 au 16 juin 2021
      - Du 26 mai 2021 au 7 juin 2021
      - Du 13 mai 2021 au 21 mai 2021
      - Du 12 janvier 2021 au 10 mai 2021
      - Du 28 mai 2020 au 11 décembre 2020
      - Du 29 juin 2017 au 26 mai 2020
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 15 octobre 2024 au 15 octobre 2024
      - Du 24 janvier 2024 au 24 janvier 2024
      - Du 21 novembre 2023 au 21 novembre 2023
      - Du 8 avril 2023 au 11 avril 2023
      - Du 27 mai 2014 au 2 juin 2014
      - Du 2 décembre 2011 au 19 juin 2012
      - Du 24 novembre 2011 au 29 novembre 2011
      - Du 18 novembre 2011 au 21 novembre 2011
      - Du 4 décembre 2009 au 2 novembre 2011
      - Du 1er juillet 2009 au 9 novembre 2009
    - Commission des affaires sociales
      - Du 3 mai 2024 au 6 mai 2024
      - Du 14 juin 2023 au 14 juin 2023
      - Du 17 juin 2021 au 17 juin 2021
      - Du 8 juin 2021 au 8 juin 2021
      - Du 22 mai 2021 au 25 mai 2021
      - Du 25 janvier 2017 au 25 janvier 2017
      - Du 10 janvier 2017 au 11 janvier 2017
      - Du 24 avril 2013 au 16 mai 2013
      - Du 26 mars 2013 au 27 mars 2013
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 novembre 2023 au 28 novembre 2023
      - Du 22 novembre 2011 au 23 novembre 2011
      - Du 3 novembre 2011 au 14 novembre 2011
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 28 septembre 2004 au 19 juin 2007
      - Du 3 avril 2004 au 13 juillet 2004
      - Du 4 octobre 2003 au 10 février 2004
      - Du 18 juin 2003 au 30 août 2003
      - Du 4 décembre 2002 au 22 mai 2003
      - Du 26 juin 2002 au 7 novembre 2002
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget du Premier ministre (Plan)
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 28 septembre 2004 au 29 juin 2005
      - Du 8 juin 2004 au 13 juillet 2004
      - Du 18 juin 2003 au 31 décembre 2003
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans le domaine de la gestiondes milieux et des ressources
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 29 juin 2005 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 11 mai 2016 au 20 février 2017
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 20 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
      - Du 5 juillet 2023 au 14 décembre 2023
    - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
      - Du 6 avril 2016 au 20 septembre 2016
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 20 novembre 2002 au 2 mai 2003
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
      - Du 27 juin 2023 au 14 décembre 2023
    - Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
      - Du 14 avril 2018 au 28 septembre 2018
    - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
      - Du 30 mars 2016 au 20 septembre 2016
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 13 novembre 2002 au 2 mai 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit du Bureau
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 26 juillet 2012 au 14 janvier 2015
  - Secrétaire
    - Commission des affaires européennes
      - Du 18 juin 2021 au 21 juin 2022
      - Du 3 juin 2021 au 16 juin 2021
      - Du 27 mai 2021 au 1er juin 2021
      - Du 6 juillet 2017 au 25 mai 2021
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 22 janvier 2015 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 28 novembre 2024 au 10 janvier 2025
      - Du 31 octobre 2024 au 26 novembre 2024
      - Du 20 septembre 2024 au 29 octobre 2024
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 6 juillet 2022 au 21 mai 2024
      - Du 18 juin 2021 au 21 juin 2022
      - Du 3 juin 2021 au 16 juin 2021
      - Du 27 mai 2021 au 1er juin 2021
      - Du 5 juillet 2017 au 25 mai 2021
      - Du 6 mai 2014 au 26 mai 2014
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la défense NRBC
      - Du 3 novembre 2021 au 23 février 2022
    - Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d’achat du ministère des Armées en petits équipements
      - Du 11 décembre 2019 au 16 septembre 2020
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 26 octobre 2005 au 12 avril 2006
    - Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
      - Du 19 octobre 2004 au 13 avril 2005
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
      - Du 24 janvier 2024 au 9 juin 2024
    - Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
      - Du 28 septembre 2022 au 12 juillet 2023
    - Mission d'information sur la défense NRBC
      - Du 3 novembre 2021 au 23 février 2022
    - Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ?
      - Du 10 mars 2021 au 23 novembre 2021
    - Mission sur les personnels civils de la Défense
      - Du 28 octobre 2020 au 7 avril 2021
    - Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d’achat du ministère des Armées en petits équipements
      - Du 11 décembre 2019 au 16 septembre 2020
    - Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes
      - Du 23 octobre 2019 au 22 juillet 2020
    - Mission d'information relative au suivi des blessés
      - Du 31 octobre 2018 au 17 septembre 2019
    - Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019
      - Du 12 septembre 2017 au 27 février 2018
    - Enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus
      - Du 10 novembre 2015 au 26 avril 2016
    - Avenir des filières d'élevage
      - Du 22 juillet 2015 au 30 mars 2016
    - Filière bois
      - Du 18 novembre 2014 au 14 octobre 2015
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
    - Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
      - Du 16 septembre 2009 au 31 mars 2010
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
    - Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
      - Du 13 octobre 2004 au 13 avril 2005
  - Président de groupe
    - Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
      - Du 30 mars 2020 au 30 novembre 2020
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 12 juillet 2007 au 15 juin 2009
      - Du 10 juillet 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 20 juillet 2022
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 3 juillet 2007 au 15 juin 2009
      - Du 3 juin 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Président
    - Produire en France
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Coutellerie et arts de la table
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 25 juin 2003 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 3 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 14 juin 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la musique
      - Du 7 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Exploitations agricoles et structuration des filières
      - Du 13 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Industrie de la défense
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 29 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Produire en France
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 11 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Sahara occidental
      - Du 22 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Amiante
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Coutellerie et arts de la table
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 3 décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Sida
      - Du 7 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 25 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 29 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Cuba
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 25 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Mozambique
      - Du 25 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Mozambique
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-Luxembourg
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Lettonie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Roumanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Lituanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Liban
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Laos
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Moldavie
      - Du 7 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Turquie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Amérique centrale
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Sénégal
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 5 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Mozambique
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Albanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Allemagne
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Burkina Faso
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 9 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cap-Vert
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Portugal
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Russie
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Algérie
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Malaisie
      - Du 22 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Egypte
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - France-Corée du Sud
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Turquie
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Slovaquie
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 6 novembre 2007 au 2 avril 2008
    - France-République de Bélarus
      - Du 5 février 2008 au 2 avril 2008
    - France République de Bélarus
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 19 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Bénin
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Niger
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Cameroun
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-République de Cuba
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République orientale de l'Uruguay
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Lettonie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Roumanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Moldavie
      - Du 27 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 27 juin 2019 au 21 juin 2022
    - France-Albanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Lituanie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Liban
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Laos
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 25 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Amérique centrale
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Mozambique
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Sénégal
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Allemagne
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Luxembourg
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 26 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - France-Bulgarie
      - Du 26 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - France-Algérie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Burkina Faso
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cameroun
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cap-Vert
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Belgique
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Grèce
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Portugal
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Russie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 9 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 29 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Corée du Sud
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Egypte
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Malaisie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Espagne
      - Du 11 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Bolivie
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Slovaquie
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe syrienne
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Union des Comores
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Bélarus
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Chypre
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique d'Iran
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique de Mauritanie
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Turquie
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République orientale de l'Uruguay
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Venezuela
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 17 février 2009 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Niger
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Roumanie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République orientale de l'Uruguay
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Soudan
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République islamique d'Iran
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Bélarus
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Togolaise
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 19 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Turquie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Bénin
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Moldavie
      - Du 7 juin 2004 au 19 juin 2007
    - France République du Cameroun
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Mozambique
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Madagascar
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Grand-Duché de Luxembourg
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 19 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 8 février 2021 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 15 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la Birmanie
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 12 septembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 13 mars 2019
    - Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
      - Du 5 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 11 octobre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre suppléant
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 21 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. André Chassaigne

Fonctions (archives)