M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 mars 1999

Question écrite n° 26602 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 3 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26600 de M. Philippe Briand

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 24 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26402 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 15 novembre 1999
8 février 1999

Question écrite n° 24905 de M. Philippe Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 mars 1999
8 février 1999

Question écrite n° 24904 de M. Philippe Briand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 3 mai 1999
28 décembre 1998

Question écrite n° 23461 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 février 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22980 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 5 avril 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22518 de M. Philippe Briand

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 12 avril 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22517 de M. Philippe Briand

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Question sans réponse
9 novembre 1998

Question écrite n° 21314 de M. Philippe Briand

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 29 mars 1999

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)